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| Conditions Générales de Vente |
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Toutes les commandes qui nous sont transmises sont soumises aux conditions ci-dessous,
s'appliquant autant au particulier qu'au professionnel.
Gemmes Online se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
LA SOCIETE :
La Société Gemmes Online est une entreprise individuelle spécialisée dans le négoce et la vente de pierres précieuses et de pierres gemmes taillées, et ce à partir d'un catalogue accessible sur internet.
Le gérant de la société est Monsieur Kaled AYEB, titulaire du cours de base FGA (foundation in Gemmology Gem-A).
Nous sommes basé à montpellier FRANCE.
Gemmes Online
BP 25584
34072 Montpellier cedex 3
FRANCE
N°SIRET: 48392749700014
Code APE: 526G
N° TVA intracommunautaire: FR90483927497
RCS: Montpellier 483 927 497 N° de Gestion 2005 A714
Pour tout autres renseignements, vous pouvez nous contacter par ici
GARANTIE :
Toutes nos pierres sont garanties naturelles, nous ne proposons pas de pierres élaborés en laboratoire, doublets, triplets ou autres imitations.
PRIX DE VENTE :
Les prix des pierres facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la
commande. Les prix de vente sont exprimés exclusivement en euros et s'entendent TVA NON
APPLICABLE, article 293B du code général des impôts. (Prix TTC pour le particulier)
Les prix de nos pierres provenant de lots plus ou moins calibrés sont calculés forfaitairement sur la base du poids moyen,
le prix des pierres unique est calculé sur un critère de qualité et de poids de la pierre.
STOCK :
Le stock est géré en temps réel, toutes les pierres qui sont visibles sur le site sont donc disponibles immédiatement à l'achat, beaucoup de pierres sont uniques.
Nous avons des quantités de pierres qui ne sont pas visibles sur le site, si vous êtes à la recherche de choses spécifiques ou de quantités, n'hésitez à nous contacter.
COMMANDE MINIMUM:
Afin d'optimiser nos frais de fonctionnement, la commande minimum sera de trente euros (30€).
LIVRAISON :
Les frais de livraison sont calculés sur une base forfaitaire, quel que soit
l'article commandé, quel que soit la quantité commandée.
Ils comprennent les frais de transport assurés par La Poste (et ses partenaires à l'étranger) ainsi que les frais d'emballage. Les envois bénéficient d'un acheminement direct et rapide par les moyens les plus fiables élaborés par la poste par ses partenaires à l'étranger.
Les envois se font en courrier recommandé, et contre signature, ils sont de six euros pour la France métropolitaine, de huit euros pour les destinations Européennes, et de dix euros vers l'Amérique du nord.
Les pierres sont envoyées à l'adresse indiquée par le client dans un délai de trois à cinq jours ouvrable à compter de la date d'encaissement du règlement.
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de nous signaler par mail les dommages dûs au transporteur.
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
REGLEMENT :
Le règlement peut s'effectuer de plusieurs manières:
- paiement en ligne sécurisé Cyberp@iement de la Banque Populaire
Le système sécurisé met en jeu une relation tripartite entre vous, la Banque Populaire et Gemmes Online dans laquelle les rôles de chacun sont parfaitement définis pour une confiance parfaite. Lorsque vous utilisez le système de paiement en ligne sécurisé, vous quittez le site du commerçant chez qui vous venez de choisir un produit, pour arriver sur celui de la Banque Populaire: c'est la garantie que le commerçant ne connaîtra jamais vos coordonnées bancaires, votre numéro de carte. De même, la Banque Populaire ne pourra rien savoir du détail de vos achats puisque seul le montant total et le numéro de commande sont transmis par le marchand.
Le paiement s’effectue sur le site de la Banque Populaire. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Gemmes Online. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet. Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL qui assure la confidentialité des données bancaires. Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la Banque Populaire. Gemmes Online n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
Lorsque vous payez en ligne, votre logiciel de navigation transmet la transaction dans un mode sécurisé. Lors de la saisie de vos références bancaires, un cryptage est en effet effectué par votre navigateur.
- paiement par chèque (Valable uniquement pour la France)
- paiement par virement bancaire
Une facture détaillée est adressée au client avec la livraison de sa commande.
RESPONSABILITE :
Gemmes Online ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie.
En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Gemmes Online n'encourrera aucune responsabilité pour toute perte de profit, dommages ou frais qui pourraient survenir.
RETOURS :
Si l'article acheté ne correspond pas à votre attente, Nous vous remboursons sans discuter !
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos pierres.
Conformément à la législation en vigueur pour la vente
en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours
suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné. Toutefois les articles ne correspondant pas à
votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine.
Le remboursement se fera par chèque sous 5 jours maximum, et ce dès réception et vérification de la marchandise.
Les frais de livraisons que nous avons engagés seront déduits du remboursement.
Vous devrez par ailleurs IMPERATIVEMENT nous prévenir au préalable par mail à l'adresse suivante : postmaster@gemmes-online.com afin que nous puissions vous indiquer la démarche à suivre.
PHOTOS :
Nous Prenons le soin de photographier toutes les pierres que nous vendons, concernant les pierres issues de lots, nous en photographions une au hasard, ceci dit Les photos du site n'étant pas contractuelles, vous devez vous référer à la description proposée en ligne.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
INFORMATIQUE ET LIBERTE :
A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).
LITIGE :
en cas de litige et à défaut de règlement à l'amiable, le Tribunal de Commerce de Montpellier sera seul compétent pour trancher.
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